Le site Web solupneus.ca, ci-après le « Site », est exploité sous le nom commercial Solupneus.
Numéro d’entreprise du Québec : 2276203777
308, rue Principale
Saint-Anselme (Québec) G0R 2N0
Canada
Téléphone : 581 500-3344
Courriel : info@solupneus.ca
Dans les présentes conditions, les termes « Solupneus », « nous », « notre » et « nos » désignent l’exploitant du Site.
Les présentes conditions régissent :
En passant une commande, le client confirme avoir pris connaissance des renseignements présentés sur la fiche du produit, dans son panier, au paiement et dans les présentes conditions.
Lorsque la Loi sur la protection du consommateur ou une autre loi d’ordre public s’applique, aucune disposition des présentes conditions ne doit être interprétée comme limitant les droits accordés au consommateur par cette loi.
Les renseignements présentés sur la fiche du produit, les modalités affichées au paiement, le récapitulatif de la commande et les politiques auxquelles les présentes conditions font référence font partie du contrat conclu avec le client.
Solupneus vend notamment :
Nous nous efforçons de présenter les produits avec exactitude, notamment leur dimension, leur marque, leur modèle, leur état, leur quantité et leurs caractéristiques importantes.
Les photographies font partie de la description du produit lorsqu’elles représentent l’exemplaire réellement offert. L’apparence des couleurs peut toutefois varier légèrement selon l’écran utilisé.
Un produit usagé peut présenter des marques normales d’utilisation ou des imperfections esthétiques compatibles avec son âge, son prix et l’état divulgué.
Lorsqu’ils sont disponibles et pertinents, les renseignements suivants peuvent notamment être indiqués sur la fiche du produit :
Une légère différence de mesure peut résulter de l’appareil utilisé.
Le client doit vérifier que les produits commandés conviennent à son véhicule et à l’usage prévu.
Selon le produit, les éléments à vérifier peuvent notamment comprendre :
Les outils de recherche, tableaux de compatibilité et renseignements fournis sur le Site sont destinés à faciliter la recherche. Le client demeure responsable de fournir des renseignements exacts sur son véhicule et de vérifier les caractéristiques du produit avant son installation.
Lorsque Solupneus formule une recommandation à partir des renseignements transmis par le client, cette recommandation dépend de l’exactitude et de l’exhaustivité de ces renseignements.
Cette section ne limite pas la responsabilité de Solupneus lorsqu’une erreur lui est directement attribuable.
Les pneus, jantes et capteurs doivent être installés, inspectés et utilisés conformément :
Nous recommandons de confier l’installation à un professionnel qualifié.
Le client doit notamment s’assurer que la pression, la capacité de charge, le serrage, le dégagement, l’alignement et les autres paramètres pertinents sont appropriés.
Solupneus n’est pas responsable d’une installation effectuée par un tiers. Cette disposition ne limite toutefois pas les recours applicables lorsqu’un problème provient du produit lui-même ou d’une faute attribuable à Solupneus.
Sauf indication contraire, les prix sont affichés en dollars canadiens.
Les taxes applicables, les frais environnementaux, les frais de livraison et les autres frais obligatoires sont présentés au client avant la confirmation de sa commande.
Les prix et promotions peuvent être modifiés pour les commandes futures sans préavis. Une modification effectuée après la conclusion d’une commande ne change pas le prix convenu pour cette commande, sous réserve des lois applicables.
Solupneus peut corriger les erreurs présentes sur le Site pour l’avenir. Toute erreur concernant une commande déjà conclue sera traitée conformément aux obligations légales applicables.
Avant de confirmer sa commande, le client peut vérifier et corriger notamment :
Après la commande, une confirmation est transmise à l’adresse courriel fournie par le client. Le client doit vérifier cette confirmation et communiquer rapidement avec Solupneus s’il constate une erreur.
Solupneus peut, avant la conclusion du contrat et pour un motif légitime, refuser une commande, notamment en présence :
Une fois le contrat conclu, toute difficulté concernant l’inventaire, le délai ou l’exécution de la commande sera traitée conformément aux droits du client et aux lois applicables.
Certains produits sont disponibles immédiatement, tandis que d’autres doivent être commandés auprès d’un fournisseur.
Lorsqu’une quantité commandée dépasse la quantité actuellement disponible ou qu’un produit est offert en réapprovisionnement, un avis indiquant le délai additionnel estimé est présenté avant la confirmation de la commande.
Ce délai peut notamment apparaître :
En confirmant la commande après avoir vu cet avis, le client reconnaît avoir pris connaissance du délai estimé.
Les délais de réapprovisionnement sont des estimations fondées sur les informations disponibles au moment de la commande. Si le délai prévu ne peut être respecté, Solupneus communiquera avec le client afin de convenir, selon la situation :
Les droits accordés au consommateur en cas de retard de livraison demeurent applicables. Un consommateur peut notamment résoudre un contrat à distance si le bien n’est toujours pas livré dans les 30 jours suivant la date ou le délai convenu, sous réserve des autres conditions prévues par la loi.
Les modes de paiement acceptés sont indiqués au paiement.
Les paiements peuvent être traités par des fournisseurs externes, notamment Stripe ou Affirm. L’utilisation de leurs services peut être assujettie à leurs propres conditions.
Une demande de financement ou de paiements échelonnés demeure assujettie à l’approbation du fournisseur de financement concerné. Solupneus ne décide pas de cette approbation.
Le client s’engage à fournir des renseignements de facturation exacts et à utiliser un mode de paiement qu’il est autorisé à utiliser.
Les modes de livraison disponibles, les frais, la destination et le délai estimé sont présentés avant la confirmation de la commande ou dans le récapitulatif correspondant.
Le nom du transporteur est indiqué lorsqu’il est connu et applicable.
Le client doit fournir une adresse complète et exacte et s’assurer que la livraison peut y être effectuée dans des conditions normales.
Des frais additionnels peuvent être exigés, dans la mesure permise par la loi, lorsqu’une livraison échoue en raison notamment :
Les délais peuvent être affectés par des circonstances raisonnablement indépendantes de Solupneus, notamment les conditions météorologiques, les interruptions chez un transporteur, les conflits de travail ou les retards d’un fournisseur. Solupneus informera le client lorsqu’un retard important est porté à sa connaissance.
Le client est invité à inspecter les produits dès leur réception.
En cas de colis manquant ou de dommage visible, il doit communiquer avec Solupneus dans les meilleurs délais et conserver :
Un signalement rapide facilite la réclamation auprès du transporteur, mais ne supprime pas les droits que le client possède autrement en vertu de la loi.
Les commandes offertes en ramassage peuvent être récupérées à l’adresse d’exploitation :
308, rue Principale
Saint-Anselme (Québec) G0R 2N0
Le client doit attendre la confirmation que sa commande est prête avant de se déplacer.
Les ramassages doivent être effectués pendant les heures d’ouverture indiquées à la page Service à la clientèle du site Web, sauf entente contraire confirmée par Solupneus. Le client peut être invité à présenter sa confirmation de commande et une pièce permettant de confirmer qu’il est autorisé à récupérer la commande.
Le client peut demander l’annulation d’une commande en communiquant avec Solupneus le plus rapidement possible.
Solupneus tentera de donner suite à la demande lorsque la préparation, l’approvisionnement ou l’expédition du produit n’est pas déjà trop avancé.
Une demande d’annulation n’est considérée comme acceptée qu’après confirmation de Solupneus. Lorsque la commande ne peut plus être annulée, la politique de retour peut s’appliquer après sa livraison, sous réserve de ses conditions et des droits prévus par la loi.
La présente section concerne les retours volontaires qui ne résultent pas d’une erreur de Solupneus, d’un défaut couvert ou de l’exercice d’un droit prévu par la loi.
Le client dispose de 30 jours suivant la livraison ou le ramassage pour demander un retour.
Pour être admissible, le produit doit :
Un capteur TPMS programmé, installé, activé ou endommagé ne peut généralement pas être retourné pour un simple changement d’idée.
Solupneus peut refuser un retour qui ne respecte pas ces conditions.
Des frais de remise en stock équivalant à 12 % du prix des marchandises neuves retournées sont déduits du remboursement.
Ces frais ne s’appliquent pas :
Dans le cas d’un changement d’idée :
Lorsqu’un service de collecte est offert par Solupneus à une adresse située à moins de 50 km du pont Pierre-Laporte, des frais de 35 $ plus taxes s’appliquent.
Au-delà de cette zone, le client doit normalement organiser et payer le transport de la marchandise.
Le produit ne doit pas être expédié à l’adresse postale ou à l’adresse d’exploitation avant que Solupneus ait fourni les instructions de retour.
Après la réception du produit retourné, Solupneus procédera à son inspection et informera le client si le retour est accepté. Lorsque le retour est accepté, le remboursement sera transmis au fournisseur de paiement selon le mode de paiement initial dans un délai maximal de cinq jours ouvrables suivant la réception du produit.
Un délai supplémentaire, indépendant de Solupneus, peut être nécessaire avant que le remboursement apparaisse au compte du client, selon l’institution financière ou le fournisseur de paiement utilisé.
La politique de retour volontaire ne remplace pas les droits accordés au consommateur par les lois applicables aux contrats conclus à distance.
Lorsque le consommateur exerce valablement un droit légal de résolution ou d’annulation :
Les règles québécoises prévoient notamment certains droits d’annulation lorsque les renseignements obligatoires n’ont pas été correctement fournis, lorsqu’une copie conservable du contrat n’a pas été transmise ou lorsque la livraison accuse un retard dépassant les limites prévues.
Les produits vendus par Solupneus bénéficient des garanties légales prévues par la Loi sur la protection du consommateur et le Code civil du Québec lorsque ces lois s’appliquent.
Ces garanties prévoient notamment qu’un produit doit :
Les garanties légales s’appliquent également aux produits usagés. Leur âge, leur prix, leur état, leur degré d’usure et les renseignements divulgués au moment de la vente sont alors pris en considération.
Le client peut exercer les recours que lui accorde la loi auprès de Solupneus. Solupneus ne peut pas obliger un consommateur à s’adresser exclusivement au fabricant.
Certains produits neufs peuvent bénéficier d’une garantie conventionnelle offerte par leur fabricant.
Les modalités, la durée et les exclusions de cette garantie sont celles déterminées par le fabricant. Lorsqu’une inspection ou une autorisation du fabricant est nécessaire, Solupneus peut accompagner le client dans le traitement de la réclamation.
La garantie du fabricant s’ajoute aux garanties légales et ne les remplace pas.
Les modalités particulières applicables à certains produits, notamment les capteurs TPMS, peuvent être indiquées sur leur fiche.
À moins qu’une protection distincte contre les avaries routières soit expressément offerte par écrit au moment de l’achat, Solupneus n’offre pas de garantie conventionnelle contre les dommages accidentels causés par la route ou par une cause externe.
Un problème n’est pas couvert par une garantie conventionnelle de Solupneus lorsqu’il résulte notamment :
L’usure normale découlant de l’utilisation du produit ne constitue pas, à elle seule, un défaut couvert. Cela comprend notamment le remplacement rendu nécessaire parce que la bande de roulement a atteint sa limite d’utilisation normale.
Une usure anormalement rapide, irrégulière ou inhabituelle peut toutefois faire l’objet d’une évaluation afin de déterminer si elle résulte d’un défaut du produit, d’un problème mécanique du véhicule, d’une pression inadéquate, d’une mauvaise installation ou des conditions d’utilisation. La présente disposition ne limite pas la garantie légale de durabilité raisonnable.
Une hernie, une séparation, une perte d’air, une déformation ou une détérioration du flanc ne constitue pas automatiquement un défaut de fabrication. La cause du dommage doit être évaluée afin de déterminer s’il provient du produit ou d’un impact, d’une utilisation inadéquate ou d’une autre cause externe.
La présente section ne permet pas d’exclure un véritable défaut couvert par une garantie légale ou conventionnelle.
Le client qui constate un problème doit cesser d’utiliser le produit dès que cela peut être fait de façon sécuritaire et communiquer avec Solupneus dans les meilleurs délais.
Le produit concerné doit être conservé jusqu’à ce que la réclamation ait été évaluée.
Solupneus peut raisonnablement demander :
Le produit ne devrait pas être jeté, modifié ou réparé avant l’inspection, sauf lorsqu’une intervention immédiate est raisonnablement nécessaire pour la sécurité.
Une facture d’installation, un relevé de kilométrage ou d’autres documents peuvent être demandés lorsqu’ils sont pertinents pour déterminer la cause du problème. L’absence d’un document ne supprime toutefois pas automatiquement un droit accordé par la loi.
Selon la cause établie et les garanties applicables, une solution peut notamment prendre la forme :
La compatibilité et le fonctionnement d’un capteur TPMS peuvent dépendre notamment :
Certains capteurs nécessitent une programmation ou un réapprentissage avec un outil compatible.
Le client doit fournir des renseignements exacts sur le véhicule et faire effectuer la programmation et l’installation par une personne compétente.
Dans le cas d’un capteur usagé, l’âge, l’état et la durée de vie résiduelle de sa pile sont pris en considération. Aucune durée précise de pile n’est promise, sauf lorsqu’elle est expressément indiquée sur la fiche du produit.
Les garanties légales applicables demeurent toutefois en vigueur.
Le client est responsable de l’exactitude des renseignements fournis dans son compte et lors de sa commande.
Il doit préserver la confidentialité de ses identifiants et communiquer avec Solupneus s’il croit que son compte a été utilisé sans autorisation.
Solupneus peut suspendre l’accès à un compte lorsqu’il existe des motifs raisonnables de croire qu’il est utilisé de façon frauduleuse, illégale ou contraire aux présentes conditions.
La collecte, l’utilisation, la conservation et la communication des renseignements personnels sont décrites dans notre Politique de confidentialité.
La Politique de confidentialité doit être accessible au moyen d’un lien distinct sur le Site.
Les renseignements relatifs aux paiements peuvent être transmis directement aux fournisseurs de paiement concernés selon leurs propres pratiques de sécurité et de confidentialité.
Il est interdit d’utiliser le Site :
Solupneus peut limiter ou suspendre l’accès au Site lorsqu’une utilisation abusive ou illégale est constatée.
Sauf indication contraire, les textes, photographies, logos, éléments graphiques, descriptions, bases de données et autres contenus créés pour le Site appartiennent à Solupneus ou sont utilisés avec l’autorisation de leur titulaire.
Ils ne peuvent pas être reproduits, vendus, distribués ou exploités commercialement sans autorisation écrite, sauf dans la mesure permise par la loi.
Le client demeure responsable du contenu qu’il transmet à Solupneus ou publie sur le Site.
Il ne doit pas transmettre de contenu :
Lorsqu’un client publie volontairement un avis public, une photographie ou un commentaire destiné à être partagé, il accorde à Solupneus l’autorisation non exclusive de l’afficher ou de le repartager dans le cadre raisonnable de ses activités, sous réserve des lois applicables et des choix de confidentialité du client.
Le Site peut donner accès à des services, outils ou liens exploités par des tiers.
Solupneus n’exerce pas nécessairement de contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces services externes. Leur utilisation peut être assujettie aux conditions et politiques du tiers concerné.
Solupneus n’est pas responsable d’un contenu ou d’un service externe sur lequel il n’exerce aucun contrôle, sous réserve des responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi.
Solupneus s’efforce de maintenir le Site accessible et fonctionnel, mais ne garantit pas qu’il sera disponible sans interruption ni erreur.
Le Site peut être temporairement interrompu pour des raisons d’entretien, de sécurité, de mise à jour ou pour une cause indépendante de Solupneus.
Une interruption du Site ne modifie pas les obligations liées à une commande déjà conclue.
Dans la mesure permise par la loi, Solupneus n’est pas responsable des pertes indirectes découlant uniquement :
Aucune disposition des présentes conditions ne permet d’exclure ou de limiter :
Le Code civil du Québec interdit notamment d’exclure la responsabilité relative à une faute intentionnelle ou lourde et d’exclure la responsabilité pour un préjudice corporel ou moral.
Les présentes conditions et les contrats conclus avec Solupneus sont régis par les lois applicables dans la province de Québec ainsi que par les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.
Rien dans cette section ne prive un consommateur de la protection impérative que lui accorde la loi.
Si une disposition des présentes conditions est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur dans la mesure où elles peuvent continuer à s’appliquer indépendamment.
Solupneus peut modifier les présentes conditions afin de tenir compte de changements apportés à ses activités, à son Site ou aux lois applicables.
La date de la dernière mise à jour est affichée au début de la page.
Une commande demeure normalement régie par la version des conditions qui était en vigueur au moment de sa conclusion. Une modification ultérieure ne change pas rétroactivement cette commande, sauf lorsque la loi l’exige ou lorsque les parties en conviennent.
Pour toute question concernant une commande, un retour, une garantie ou les présentes conditions :
Courriel : info@solupneus.ca
Téléphone : (581) 500-3344
Horaire des Fêtes du 22 décembre au 4 janvier inclusivement | |
|---|---|
Entrepôt | Fermé au public Ramassages suspendus |
Service à la clientèle | Retour d’appels/courriels uniquement avec délais de 2 à 3 jours |
Expédition de commandes en ligne | Délai additionnel de 2 à 3 jours s’ajoutant au délai standard |
Service de rachat à domicile | Délai pour envoi d’offres d’achat: 2 à 3 jours Ramassages à domicile suspendus |
Commandez des pneus neufs et usagés à bas prix et recevez-les directement à votre porte.
Personne n’aime lire les petits caractères… Mais par soucis de transparence et pour offrir un service et des produits de qualité, nous nous devons d’appliquer certaines conditions pour notre service d’achat de pneus et de jantes.
Les pneus et/ou jantes qui ont fait l’objet d’une offre d’achat doivent respecter certaines conditions afin que la transaction d’achat se conclue officiellement. Le représentant de Solupneus qui se présentera à l’adresse de ramassage fournie par le client effectuera l’inspection des produits concernés avant d’effectuer le paiement et le ramassage. Solupneus ne sera pas tenu de conclure l’achat des produits concernés par l’offre d’achat si l’une (ou plusieurs) des conditions suivantes n’est pas respectée.
1. L’État des pneus et/ou jantes devra être fidèle aux informations et aux photos fournies par le client lors de la demande d’achat.
Si la marchandise ne correspond pas fidèlement aux informations et aux photos fournies, l’offre d’achat pourrait être annulée ou révisée à la baisse.
2. Les pneus (si applicable) doivent respecter les critères suivants:
Un ensemble de pneus ne respectant pas tous les critères suivants ne sera pas éligible à un achat par Solupneus.
3. Les jantes (si applicable) doivent respecter les critères suivants:
Un ensemble de jantes ne respectant pas tous les critères suivants ne sera pas éligible à un achat par Solupneus.
Notre service d’achat de pneus et jantes à domicile est offert dans la zone illustrée ci-dessous.
